Le label bio Nature et Progrès et le beurre de karité

Notre beurre de karité est un beurre de karité bio. Ce qui est une importante garantie de qualité en regard des nombreux beurres de karité issus de la production industrielle dont la plupart des propriétés du produit s'évanouissent lors du processus de production.

La certification a été établie par un des labels de certification les plus exigeants : Nature et Progrès.

Nous reproduisons ci-dessous le cahier des charges qui définit et caractérise les règles de production, de conditionnement, d’étiquetage et de contrôle des produits cosmétiques sous mention Nature & Progrès :

CAHIER DES CHARGES « Cosmétiques Bio-écologique » NATURE & PROGRES
Dernière mise à jour : 15 avril 2009 – I.M.
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Le présent cahier des charges définit et caractérise les règles de production, de conditionnement, d’étiquetage et de contrôle des produits cosmétiques sous mention Nature & Progrès.
Il est établi sur la base d’une consultation de professionnels et de consommateurs membres de la Fédération Nature & Progrès, ainsi que des spécialistes : médecins, pharmaciens, chimistes, association de protection de la condition animale…
Parallèlement au cahier des charges technique, les adhérents doivent se conformer à la Charte de Nature & Progrès qui les engage dans une approche globale environnementale et sociale.
L’ensemble de ces dispositions vient en complément de la réglementation officielle sur les cosmétiques et en particulier de la Directive Cosmétique Européenne 76/768/CEE consolidée (avril 2008).
INTRODUCTION
NATURE ET PROGRES, association à but non lucratif, regroupant producteurs, transformateurs et consommateurs s'est pendant longtemps occupée spécifiquement de l’agriculture biologique. Pourtant, les cosmétiques (produits d'hygiène corporelle et de beauté) font partie intégrante, depuis toujours, de la vie quotidienne de chacun.
Ces produits peuvent donc être d'un grand impact sur notre santé et sur celle de la Terre, et en ce sens, notre association se devait de se pencher sur leur production et leur utilisation, en mettant en place un cahier des charges exigeant auquel les consommateurs peuvent se fier.
Apparu dès 1998, il est le premier à avoir fixé un référentiel biologique sur le marché français des cosmétiques naturels.
CAHIER DES CHARGES « Cosmétiques Bio-écologique » NATURE & PROGRES
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DEFINITION
Les produits cosmétiques et d’hygiène corporelle Nature & Progrès sont issus de substances ou de composition de matières premières obtenues en ayant recours a des procédés physiques ou chimiques simples, sans utilisation de molécules de synthèse1, et répondant à toutes les étapes de la fabrication à des normes et à des critères précis de respect de l'environnement.
COMPOSITION
Les substances transformées d’origine naturelle ne sont tolérées que lorsqu’aucun ingrédient naturel n’est disponible et ne peut en remplacer leur fonction.
Les ingrédients non référencés dans le présent Cahier des charges, doivent être soumis au Service Professionnel Nature & Progrès pour validation.
1. Ingrédients végétaux
 Les ingrédients utilisés doivent être en priorité sous mention Nature & Progrès2. A défaut, sous mention Simples, Déméter ou certifiés Agriculture Biologique selon le règlement (CE) 834/2007.
 Les récoltes de plantes sauvages sont autorisées sous réserve de se conformer au chapitre B du cahier des charges « plantes aromatiques et médicinales » de Nature & Progrès.
REMARQUE : Dans un souci de maintien des écosystèmes, les matières premières issues d’espèces en voie de disparitions sont interdites d’utilisation conformément à la réglementation européenne (CE 338/97) et internationale (convention de Washington).
Exemple en France des Orchidées sauvages.
REMARQUE : Par principe de précaution, les liposomes (micro contenants de matières actives d'origine végétale) sont interdits. En effet, ces modes de transport sont trop récents et nous n'avons pas le recul suffisant pour être certains de leur innocuité.
1 Excepté trois conservateurs (voir p.5 -D Conservateurs/antioxydants)
2 Cette priorité dépend des volumes disponibles et de la proximité géographique. Aussi, Nature & Progrès encourage la mise en place de contrats d’approvisionnements avec des producteurs N&P locaux.
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2. Ingrédients animaux
Les matières premières d’origine animales sont interdites.
Seuls les ingrédients suivants, produits naturellement par les animaux sous mention Nature & Progrès et/ou certifiés Agriculture Biologique et dont les méthodes d’extraction ou de transformation conformes, sont autorisés :
 Produits issus de la ruche : miel, gelée royale, propolis et cire
 Produits lactés frais ou lyophilisés : lait, protéines de lait, petit lait, babeurre en poudre
 Ovo produits : oeuf, poudre et extrait de jaune d’oeuf
 Lanoline sous condition d’absence de nickel3
3. Ingrédients marins
Les produits de la mer sont autorisés sous réserve de leur innocuité pour la santé du consommateur. La récolte sauvage respecte les dispositions évoquées plus haut
(Chapitre 1 ; les ingrédients végétaux). Dans le cas d’une pollution effective par les hydrocarbures dans la zone de prélèvement, le ramassage d’algues est interdit. Des analyses spécifiques peuvent être demandées par la fédération Nature & Progrès et seront à la charge de l’adhérent.
4. Ingrédients minéraux
Ne sont autorisées que les matières minérales dont l'extraction n’engendre pas de pollution ni de dégradation du paysage. A charge pour l’adhérent de demander à son fournisseur les attestations requises.
REMARQUE SUR LES ARGILES : L’approvisionnement doit répondre aux exigences du cahier des charges « argiles et produits dérivés » de Nature & Progrès4.
5. Ingrédients obtenus par synthèse pure
Les colorants, parfums, antioxydants5, émollients, huiles et graisses, silicones, paraffine et autres ingrédients d’origine pétrochimique sont interdits.
6. Ingrédients issus de productions néo-naturelles
Organismes Génétiquement Modifiés (OGM) : Les techniques faisant appel au génie génétique ou à la manipulation génétique sont interdites.
Les ingrédients d’origine naturelle (type acide citrique) issus de fermentations avec des micro-organismes sont autorisés.
3 La lanoline produite à partir du suint de mouton présente souvent des traces de nickel lors de la catalyse. Le nickel est considéré comme l’allergène de contact n°1.
4 Travail de mise à jour du Cahier des charges « Argiles », en cours.
5 Excepté trois conservateurs (voir p.5 -D Conservateurs/antioxydants)
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7. Autres constituants
A. L’eau
Sont autorisées les eaux d’origine suivantes :
 du réseau d’eau publique d’eau potable
 déminéralisée
 distillée
 de source
 de captage
 de mer

La norme de potabilité de l’eau (Directive européenne 778/80/CEE) ne fixant pas de seuil satisfaisant pour des polluants comme le chlore, les pesticides ou les métaux lourds, l’eau rentrant dans la formule doit présenter une quantité minimale de ces polluants. Pour se prévaloir de cette obligation, le recours aux procédés suivants est conseillé :
 filtrages simples (100 et 1 micron), puis filtre au charbon actif, puis filtre par osmose inverse
 filtre céramique (0,2 micron)
 ultraviolets
B. Solvants
 Les solvants de synthèse sont interdits :
 Alcool non bio
 L’acétone

 Huiles minérales et dérivés issus de la pétrochimie :
- Hexane
- Toluène
- Benzène
 Propylène glycol
 Butylène glycol
 Seuls les produits suivants sont autorisés :
 Eau
 Ethanol/Alcool d’origine végétale et de qualité biologique
 Glycérine issue de matières grasses et d’huiles d’origine végétale et de qualité biologique
 Matières grasses et huiles d’origine végétale et de qualité biologique
 Miel de qualité biologique
 Sucre de qualité biologique
 Vinaigre et vin de qualité biologique
 Dioxyde de Carbone (CO2)
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C. Colorants
 Les colorants de synthèse sont interdits.
 Seuls les produits suivants sont autorisés :
 Colorants d'origine végétale
 Colorants d'origine minérale (Oxydes de fer, ocres)
D. Conservateurs / antioxydants
 Les formulations doivent se conformer à la Directive Cosmétique Européenne 76/768/CEE consolidée (avril 2008).
 Les parabènes, séquestrants, phosphates oxydes toxiques, la vitamine E et C de synthèse et les huiles essentielles de synthèse sont interdits.
 Sont privilégiés les conservateurs non toxiques, d'origine naturelle, extraits sans solvants synthétiques et substances toxiques, tel que6 :
 Alcool/Ethanol de qualité biologique7
 Acide acétique
 Acide citrique
 Acide lactique
 Eaux florales biologiques
 Extraits de plantes biologiques
 Extraits de propolis biologiques
 Huiles essentielles biologiques
 Tanin
 Vitamine E et C naturelle
 Seuls sont tolérés et tant qu’il n’y aura pas d’alternative naturelle, les conservateurs obtenus par réaction chimique, suivants8 :
 Acide benzoïque9, ses sels et son ester éthylique
(0,5% maximum dans le produit fini)
 Acide déhydroacétique et ses sels
(0,6% maximum dans le produit fini)
 Acide sorbique10, et ses sels
(0,6% maximum dans le produit fini)
REMARQUES :
- ces substances doivent être mentionnées sur l’emballage « agent conservateur », conformément à la Directive Cosmétique Européenne 76/768/CEE,
- les compositions proposées par les fabricants et utilisées dans les formulations ne doivent pas contenir pour leur propre conservation de conservateurs non autorisés,
- si un conservateur autorisé est présent dans une composition, il rentre dans le calcul final sur le produit fini.
6 Risque microbiologique maîtrisé quand : pH inférieur à 4 ou supérieur à 11, Aw inférieure à 0,75 et concentration en alcool supérieur à 20% (selon normes AFNOR).
7 En vue de l’exonération du droit d’accise – Règlement (CE) n°849/2008 de la Commission du 28 août 2008, l’alcool ne doit pas être dénaturé avec un dénaturant de synthèse (exemple des phtalates).
8 Remarque : 57 conservateurs sont autorisés dans la Directive Cosmétique Européenne 76/768/CEE.
9 L’acide benzoïque est présent naturellement dans le benjoin (Styrax benzoe). Additif alimentaire (E210).
10 L’acide sorbique (E200) est présent naturellement dans les graines du sorbier (Sorbus aucuparia).
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Pour les ingrédients suivants consulter également la liste positive page 19.
E. Graisses / huiles
 Les huiles et graisses de synthèse sont interdites.
 L’huile de ricin (Sulfated Castor Oil) ayant subit une éthoxylation et une sulfatation est interdite.
 Seules les huiles et graisses végétales issues de l’Agriculture Biologique sont autorisées :
 Les beurres végétaux (coco, karité…)
 Glycérine : saponification de matières grasses et d’huiles biologiques
 Sodium Beeswax : saponification de cire d’abeille biologique
 Sodium Cocoate : saponification d’huile de coco biologique
 Sodium Olivate : saponification d’huile d’olive biologique
 Sodium Palmate ou Palmitate : saponification d’huile de palme biologique
Par ailleurs :
 les huiles essentielles doivent être non déterpénées.
 les huiles désodorisées (traitement par la chaleur ou filtrées) sont autorisées.
 les huiles végétales doivent être obtenues par des méthodes d’extraction respectant les qualités organoleptiques des huiles (type pression à froid, excluant les solvants de synthèse).
F. Cires / regraissants
 Les lubrifiants à base de silicone sont interdits.
 Seuls les produits suivants sont autorisés :
 Alcool béhénilique, cétylique si d'origine végétale.
 Cires
 d'abeilles et riz de qualité biologique et conforme aux normes d’hygiène cosmétique,
 carnauba, candelila
REMARQUE : Etant donné le peu de fiabilité des circuits de cire bio, la cire d’abeilles devra être garantie sans résidus de produits acaricides de synthèse.
G. Emulsifiants / Tensioactifs
 La famille des glycols et l’adjonction d'oxyde d'éthylène sont interdits.
 Seuls les tensioactifs obtenus par réactions simples, intégralement biodégradables (selon les directives OCDE 301 A-F) sont autorisés :
 Alcool cétyl-stéarique
 APG
 Cocobétaïne (sous réserve de la conformité des procédés d’obtention de
la partie « bétaïne »)
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 Cocoyl glutamate
 Esters d'acides aminés végétaux
 Esters d'alcool gras
 Lécithine bio garantie non OGM
H. Parfums / extraits de plantes
 Les ingrédients issus de la chimie lourde, les parfums de synthèse ou semi synthèse, sont interdits :
 Compositions avec parfums de synthèse
 Concrètes et absolus (présence de solvants volatils : Ether de pétrole)
 Seuls les produits suivants, exclusivement Nature & Progrès ou AB sont autorisés :
 Huiles essentielles
 Extraits aqueux
 Extraits alcooliques et hydro alcooliques,
 Extraits glycérinés
 Jus de plantes (extrait pur à 100%)
I. Gélifiants
 Les polymères de synthèse sont interdits.
 Seuls les produits naturels suivants sont autorisés :
 Acide abiotique
 Agar-agar
 Xanthane
 Carragénates
 Acide silicique
 Gomme arabique
 Alginate
 Colophane
 Gomme laque
 Gomme adragante
 Résine de pinacée
 Stéarate de magnésium
 Pectine
J. Filtres UV
 Tous les filtres UV de synthèse sont interdits.
 Seuls les filtres végétaux ou minéraux suivants sont autorisés :
 Extraits de café
 Extraits de germe de blé
 Dioxyde de titane
 Oxyde de zinc
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K. Correcteurs de PH
 Les acides minéraux sont interdits.
 Seuls les produits suivants sont autorisés :
 Acide citrique
 Acide acétique
 Acide tartrique
 Hydroxyde de potassium
 Hydroxyde de sodium
L. Divers
 Les produits naturels suivants sont autorisés :
 Granulés de noyaux de pêches bio
 Granulés de noyaux d'abricots bio
 Poudre d'amande bio
 Xylite
 Sulfate de sodium
 Bicarbonate de sodium
 Hydroxyde de potassium
 Hydroxyde de sodium11
 Vinaigre bio
 Argile (conforme au cahier des charges de Nature & Progrès)
 Rhassoul
 Camphre, sorbitol
 Sel de mer sous mention Nature & Progrès ou en cas d’impossibilité
technique, sans ajout d’iode et sans antiagglomérant 12
 Extrait aqueux de glycérine végétale bio
11 La soude caustique (hydroxyde de sodium, NaOH) nécessaire pour la saponification est tolérée faute d’avoir un approvisionnement suffisant sur le marché en soude végétale (sueda vera).
12 Voir Cahier des charges SEL Nature & Progrès
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PROCEDES DE FABRICATION
1. Transformation
A. Les procédés
 Procédés interdits :
- Blanchissants, décolorations chimiques
- Chimie du chlore (Hypochlorite de sodium)
- Déterpénation
- Ethoxylation et Propoxylation
- Irradiation
- Ionisation
- Nanotechnologies (particules inférieures à 100 nanomètres)
- Osmose inverse sur le produit fini
- Sulfonation/Sulfatation
- Technologie génétique
- Traitements à l’oxyde d’Ethylène
- Traitements au mercure
- Utilisation d’Organismes Génétiquement Modifiés (OGM)
- Utilisation d’enzymes dérivées d’OGM
- Utilisation du Micro-ondes
- Utilisation de solvants issus de la pétrochimie (Hexane, Toluène, Benzène…)
 Seuls les procédés suivants sont autorisés :
 Procédés mécaniques :
- Broyage
- Centrifugation
- Filtration et purification (ultra filtration, cristallisation, échanges ioniques)
- Lyophilisation (sous vide à 72°)
- Mélanges
- Percolation
- Pression à froid
- Séchage et dessication (douce, solaire)
- Stérilisation douce (t° minimale pour conserver un maximum de principes actifs)
- Tamisage
 Procédés chimiques et physiques simples :
- Alkylation (groupement alkyl issu du végétal)
- Amidation
- Carbonisation (résines, matières grasses)
- Condensation avec élimination de l’eau
- Cuisson
- Distillation à la vapeur d'eau
- Estérification
- Expression
- Extraction alcoolique (éthanol) et hydro alcoolique
- Fermentation
- Glycosidation
- Hydratation
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- Hydrogénation
- Hydrolyse
- Macération
- Neutralisation
- Oxydation (avec oxygène, ozone et peroxydes)
- Procédé de blanchiment, décoloration et désodorisation (pour les cires et les huiles végétales)
- Saponification
L'essentiel étant de toujours maintenir la structure d'origine du carbone organique. Les modifications chimiques doivent se limiter aux groupes fonctionnels, afin de préserver l'environnement et maintenir la biodégradabilité.
En outre, les substances transformées doivent être exclusivement issues de matières premières renouvelables.
B. Cas de la savonnerie d’hygiène 13
La fabrication est réalisée sous le contrôle du savonnier et conforme aux "Bonnes pratiques de fabrication" conformément aux dispositions relatives aux différentes étapes :
a. Séparation des acides gras et du glycérol
 Par procédés physiques et traditionnels (chaleur, soude)
b. Saponification
 La soude ou la potasse mercurielle ainsi que l’ammoniaque sont interdits.
 Seuls les produits suivants sont autorisés ;
 Soude (hydroxyde de sodium)
 Potasse (hydroxyde de potassium) ou sous forme de roche.
c. Relargage (élimination de la glycérine)
 Par le sel, sans obligation de mention N&P compte tenu des quantités nécessaires et des 0,1% restants.
d. Concentration / séchage
 Tous moyens non directs avec une priorité pour les énergies les moins polluantes (séchage au soleil, gaz naturel).
13 Voir également chapitre E. Graisses / huiles, p.6
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C. Test sur les animaux
L’expérimentation sur les animaux est interdite.
Cette disposition vise à la fois ;
 Les ingrédients entrant dans la composition.
 L’élaboration des spécialités cosmétiques.
 Les tests sur le produit fini.
2. Eco bilan
A. Entretien des locaux
Tous les produits de nettoyage sont plus ou moins nocifs pour l'environnement. Dans un souci de gestion écologique du site de production lors de la fabrication, les produits de nettoyage et de désinfection des locaux ainsi que des outils de production doivent avoir un impact minimal pour l’environnement naturel.
L’adhérent devra ainsi privilégier les produits répondant au cahier des charges « produits d’entretien écologiques » de Nature & Progrès.
B. Gestion de l’énergie
L’adhérent Nature & Progrès doit mettre tout en oeuvre pour réduire autant que possible sa consommation d'énergie lors de la fabrication par :
 les économies d’énergie,
 l’emploi d’énergies renouvelables.
C. Gestion des effluents
Une épuration préalable des effluents est obligatoire pour protéger l’air, l'eau et la terre.
D. Gestion des déchets
Les matériaux réputés recyclables ou régénérables doivent être traités en conséquence. Lorsque la filière de traitement est opérante, l’adhérent est invité à pratiquer le tri sélectif de ses déchets.
E. Biodégradabilité des préparations cosmétiques
La notion de biodégradabilité s’applique à l’industrie qui mesure la vitesse de dégradation de ses composants issus de la pétrochimie. Le refus d’utiliser ces ingrédients confère ainsi aux préparations cosmétiques de Nature & progrès une biodégradabilité optimale.
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3. Stockage
Les lieux doivent être dans un état de propreté permanent exigé pour un produit cosmétique.
Une attention particulière doit être portée sur l’absence d’animaux indésirables, d’insectes, sur le site de stockage.
Les produits en vrac et non emballés doivent être protégés des matières contaminantes.
4. Conditionnement
A. Emballages
Le choix doit se porter sur des emballages possédant des critères écologiques. Aussi, les emballages difficilement recyclables ne sont pas retenus au même titre que les matériaux susceptibles de produire du chlore comme le polychlorure de vinyle (PVC) ou le polystyrène expansé (PSE). Dans la mesure du possible, le double emballage devra être évité.
Les matériaux autorisés pour le conditionnement sont :
 pots et bocaux en verre
 Papier, carton biodégradable à 100%
 Plastiques PET et HDPE (les multicouches sont interdits)
 Flacons en aluminium :
catégories
huiles essentielles
cosmétiques
longue durée
non
oui
courte durée
oui
oui
B. Gaz propulseurs
Les gaz d’origine pétrochimique (butane, propane…) sont interdits.
Seuls les gaz inertes (type CO2) sont autorisés.
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INFORMATION DU CONSOMMATEUR
- Mentions obligatoires
Une information claire et précise doit obligatoirement être portée sur l'étiquette :
 Liste des ingrédients dans l’ordre décroissant de leur importance pondérale au moment de leur incorporation (norme INCI)
 Agents conservateurs (en plus de la liste INCI).
 Substances allergènes (conformément à la Directive Cosmétique Européenne 76/768/CEE).
 Coordonnées du fabricant ou du conditionneur
 Le logo cosmétique N&P (voir charte graphique)
- Mentions facultatives
 La précision « conforme au cahier des charges »
 www.natureetprogres.org
 Contrôle par un organisme indépendant agréé par Nature & Progrès
CONTROLE
Le producteur et/ou le conditionneur s’engagent à respecter l’intégralité des règles établissant le présent cahier des charges ainsi que les visites obligatoires et les visites inopinées liées à son application.
Le contrôle visera particulièrement ;
 Les moyens de production
 Les méthodes de fabrication
 La comptabilité matières
 L’origine des ingrédients et la composition des spécialités cosmétiques
 Les quantités produites et commercialisées
 Les moyens de stockage en cours et en fin de production
 La gestion environnementale de la production
 REMARQUE
 La comptabilité matière des cosmétiques N&P doit être clairement séparée du reste de la gamme en cas de mixité.
 L’ensemble de la comptabilité de l’entreprise doit être accessible au contrôleur.
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ANNEXE
Procédure d’agrément pour la mention
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A. MIXITE ............................................................................................................................... 15
B. UNE APPROCHE GLOBALE DE L’ENTREPRISE .................................................... 16
C. ETUDE DE CONFORMITE ............................................................................................. 16
D. CONTROLE ........................................................................................................................ 17
E. DELIVRANCE DE LA MENTION ............................................................. 17
_______________________________
A. MIXITE
Le cahier des charges cosmétiques de Nature & Progrès fixe les règles de production et de transformation des produits de beauté bio-écologiques.
La mention est délivrée à l’entreprise dont au minimum 70% des produits cosmétiques répondent aux critères techniques du référentiel.
L’adhérent doit évoluer vers 100% Nature & Progrès, sur toute son activité, dans un délai de 5 ans (à partir de la date de son adhésion).
En pratique, pour les adhérents qui ne respectent pas cette règle, la mixité sera évaluée sous l’angle de la Charte Nature & Progrès. Ainsi, tout ce qui est contraire à l’esprit de l’agro écologie, avec ses principes sociaux, environnementaux et économiques, doit être justifié.
Concernant les produits d’importation, le principe de base est la transparence.
L’adhérent doit connaître l’origine des produits importés, d’évaluer l’impact local de la production exportée.
Les produits devront être garantis par la filière du commerce équitable privilégiant les démarches participatives, portés par des organismes tel que l’association MINGA14 , sont encouragées.
REMARQUES
Les conditionneurs travaillant sur une gamme de cosmétiques non exclusive avec Nature & Progrès doivent différencier leurs emballages afin d’éviter tout risque de confusion pour le consommateur. La simple application du logo Nature & Progrès sur un emballage
14 Association MINGA «Agir ensemble pour une économie équitable », 1 quai du square – 93 200 Saint-Denis – 01 48 09 92 53 – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Cosmétiques Nature & Progrès Procédure d’agrément
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générique n’est donc pas suffisante. Ainsi, le respect de l’emballage est subordonné à l’approbation de la fédération Nature & Progrès avant toute commercialisation. Joindre pour cela les étiquettes non certifiées (au moins une étiquette modèle de chacune des autres gammes).
L’adhérent Nature & Progrès doit veiller à bien séparer sur les supports publicitaires les produits sous mention du reste de la gamme.
A ces règles techniques strictes s’associe par ailleurs une approche globale de l’entreprise.
B. UNE APPROCHE GLOBALE DE L’ENTREPRISE
Une présentation de l’entreprise est demandée par Nature & Progrès et vise plus particulièrement ;
- les motivations pour être sous mention N&P
- la nature de l’entreprise avec l’origine de ses capitaux (non affiliés au nucléaire, aux pesticides, aux OGM, aux industries de l'armement ou à des entreprises ayant des activités polluantes)
- l’ensemble des gammes commercialisées
- le type de commercialisation
- la stratégie de développement
C. ETUDE DE CONFORMITE
Lorsque l’approche globale est validée, un dossier de pré enquête précise la liste des préparations cosmétiques de l’entreprise avec les procédés de fabrication :
1. Gestion environnementale de la production
 Ecobilan : Présentation du traitement des effluents.
 Pratiques technologiques : non usage des micros ondes, ionisation, technologies génétiques.
2. Méthodes de fabrication
 Le mode de transformation : les produits doivent être transformés avec ménagement en utilisant des matériaux n’altérant pas la qualité originelle du produit.
 Biodégradabilité : optimale
 Conditionnement : emballage respectueux de l’environnement.
3. Ingrédients
 Formules INCI
Origine certifiée Nature & Progrès ou bio disponibles sur le marché.
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Ingrédients issus de cueillette sauvage hors Union Européenne : l’origine environnementale doit certifier l’éloignement de source de pollution ainsi que le caractère renouvelable de la production.
Produits transformés : produits selon des règles respectant les conditions sociales et environnementales des standards de l’OIT et du commerce équitable.
 Attestation d’origine de matières minérales garantissant une gestion écologique du milieu.
 Non utilisation de base pétrochimique.
 Conservateurs non toxiques d’origine naturelle.
Absence d’ingrédients animaux.
Produit non testé sur les animaux.
Ce dossier de pré enquête est validé par le service professionnel de Nature & Progrès.
D. CONTROLE
Un plan de contrôle annuel vise l’ensemble des moyens de production, les méthodes de fabrication, la comptabilité, les moyens de stockage ainsi que la gestion environnementale de la production.
Il est réalisé par :
 Un organisme indépendant désigné par la Fédération Nature & Progrès.
Ou
 Un Système Participatif de Garantie (SPG).
Ces systèmes d’assurance qualité ancrés localement, certifient les producteurs et les transformateurs sur la base d’une participation active des acteurs concernés et sont construits sur une base de transparence, de réseau et d’échanges de connaissances.
E. DELIVRANCE DE LA MENTION
Le rapport de contrôle est évalué par le CCAM15 de Nature & Progrès.
La liste des produits pouvant porter la mention est transmise à l’adhérent, ainsi que la liste des améliorations à prévoir. Les produits non conformes ne pourront pas porter le logo.
La plage informative des étiquettes doit être conforme à la charte graphique de l’association avec les mentions obligatoires prévues dans le cahier des charges.
15 Comité de Certification et d’Attribution de la Mention. Ce comité est composé de deux consommateurs, deux producteurs, deux transformateurs, deux administrateurs, et bientôt deux représentants des Comacs de Nature & Progrès.
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F. REVISION DU CAHIER DES CHARGES
Le cahier des charges de Nature & Progrès est vivant ; il fait l’objet de révisions périodiques pour tenir compte des progrès scientifiques et techniques non polluants. Les modifications techniques sont proposées par la commission technique cosmétique de N&P. Toutes révisions ou extensions sont votées par le Conseil Fédéral constitué des consommateurs et professionnels adhérents à l’association.
G. ETHIQUE ET SOLIDARITE
Portées par les adhérents Nature & Progrès, l’éthique et la solidarité s’exprime à travers :
 Une gestion écologique (économies d’énergie, gestion des déchets, emballage…)
 L’adhésion à la charte de Nature & Progrès (enjeux environnementaux, socioéconomiques et humains).
 Les cotisations des adhérents permettent à Nature & Progrès de porter en
toute indépendance son discours militant sur l’écologie et l’agriculture biologique.
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 Alginic Acid
 Anhydroxylitol
 Arginine
 Ascorbic Acid
 Ascorbyl Dipalmitate
 Ascorbyl Palmitate
 Behenyl Alcohol
 Calcium Alginate
 Calcium Glycerophosphate
 Calcium Lactate
 Cetearyl Alcohol
 Cetearyl Glucoside
 Cetyl Alcohol
 Cetyl Olivate
 Cetyl Palmitate
 Coco-Glucoside
 Coconut Alcohol
 Decyl Cocoate
 Decyl Glucoside
 Decyl Oleate
 Dextrin Palmitate
 Dipotassium Glycyrrhizate
 Disodium Citrate
 Disodium Cocoyl Glutamate
 Disodium cocoamphodiacetate
 Disodium Glycyrrhizate
 Ethyl Lactate
 Glucose Glutamate
 Glyceryl Abietate
 Glyceryl Caprate
 Glyceryl Caprylate
 Glyceryl Dioleate
 Glyceryl Distearate
 Glyceryl Lactate
 Glyceryl Laurate
 Glyceryl Linoleate
 Glyceryl Linolenate
 Glyceryl Oleate
 Glyceryl Oleate Citrate
 Glyceryl Ricinoleate
 Glyceryl Sorbitan Oleostearate
 Glyceryl Stearate
 Glyceryl Stearate Citrate
 Glyceryl Stearate SE
 Hyaluronic Acid (accepté uniquement de fermentation bactérienne sur milieu végétal)
 Jojoba Esters
 Lanolin
 Lanolin Alcohol
 Lauryl Alcohol
 Lauryl Glucoside
 Lauryl Lactate
 Lecithin
 Levulinic Acid
 Magnesium Gluconate
 Magnesium Stearate
 Maltodextrin (garantie non OGM)
 Methyl Glucose Dioleate
 Methyl Glucose Sesquistearate
 Myristic Acid
 Myristyl Alcohol
 Myristyl Lactate
 Myristyl Myristate
 Oleyl Alcohol
 Oleyl Erucate
 Palm Kernel Acid
 Palmitic Acid
 Phytic Acid
 Potassium Cetyl Phosphate
 Potassium Chloride
 Potassium Laurate
 Potassium Myristate
 Saccharide Isomerate
 Sodium Alginate
 Sodium Anisate
 Sodium Chloride
 Sodium Citrate
 Sodium Cocoate
 Sodium Coco-Glucoside Tartrate
 Sodium Cocopolyglucose Tartrate
 Sodium Cocoyl Alaninate
 Sodium Cocoyl Amino Acids
 Sodium Cocoyl Glutamate
 Sodium Cocoyl Hydrolyzed Wheat Protein
 Sodium Hydroxide
 Sodium Lactate
 Sodium Lauroyl Glutamate
 Sodium Lauroyl Lactylate
 Sodium Levulinate
 Sodium Myristate
 Sodium Myristoyl Glutamate
 Sodium Oleanolate
 Sodium Olivate
 Sodium Palm Kernelate
 Sodium Palmate
 Sodium Palmitate
 Sorbitan Laurate
 Sorbitan Oleate
 Sorbitan Olivate
 Sorbitan Palmitate
 Sorbitan Stearate
Liste positive des ingrédients autorisés en date du 08/06/2009
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 Sorbitol
 Squalane
 Squalene
 Stearic Acid
 Sucrose Cocoate
 Sucrose Distearate
 Sucrose Laurate
 Sucrose Palmitate
 Sucrose Polystearate
 Sucrose Stearate
 Titanium Dioxide *
 Tricaprylin
 Triethyl Citrate
 Xylitol
 Xylityl Glucoside
 Zinc Oxide *
 Zinc PCA
 Zinc Ricinoleate
 Zinc Stearate
* Interdiction des nano-particules pour tous les ingrédients en particulier Titanium Dioxide, Zinc Oxide
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INTRODUCTION ...................................................................................................................... 1
DEFINITION .............................................................................................................................. 2
COMPOSITION ......................................................................................................................... 2
1. Ingrédients végétaux ........................................................................... 2
2. Ingrédients animaux ............................................................................ 3
3. Ingrédients marins ............................................................................... 3
4. Ingrédients minéraux ........................................................................... 3
5. Ingrédients obtenus par synthèse pure ................................................ 3
6. Ingrédients issus de productions néo-naturelles .................................. 3
7. Autres constituants .............................................................................. 4
A. L’eau ............................................................................................................................... 4
B. Solvants ........................................................................................................................... 4
C. Colorants .......................................................................................................................... 5
D. Conservateurs / antioxydants ........................................................................................... 5
E. Graisses / huiles ............................................................................................................... 6
F. Cires / regraissants ........................................................................................................... 6
G. Emulsifiants / Tensioactifs .............................................................................................. 6
H. Parfums / extraits de plantes ............................................................................................ 7
I. Gélifiants ........................................................................................................................... 7
J. Filtres UV ......................................................................................................................... 7
K. Correcteurs de PH ........................................................................................................... 8
L. Divers ............................................................................................................................... 8
PROCEDES DE FABRICATION ............................................................................................ 9
1. Transformation ..................................................................................... 9
A. Les procédés .................................................................................................................. 9
B. Cas de la savonnerie d’hygiène ................................................................................... 10
C. Test sur les animaux .................................................................................................... 11
2. Eco bilan ............................................................................................. 11
A. Entretien des locaux ...................................................................................................... 11
B. Gestion de l’énergie ....................................................................................................... 11
C. Gestion des effluents ..................................................................................................... 11
D. Gestion des déchets ....................................................................................................... 11
E. Biodégradabilité des préparations cosmétiques ............................................................. 11
3. Stockage ............................................................................................ 12
4. Conditionnement ................................................................................ 12
A. Emballages ................................................................................................................... 12
B. Gaz propulseurs ............................................................................................................. 12
INFORMATION DU CONSOMMATEUR ......................................................................... 113
CONTROLE ........................................................................................................................... 113
ANNEXE : Procédure d’agrément pour la mention ............................................................. 14
A. Mixité ........................................................................................................................... 15
B. Une approche globale de l’entreprise ........................................................................... 16
C. Etude de conformité ...................................................................................................... 16
D. Contrôle ........................................................................................................................ 17
E. Délivrance de la mention .............................................................................................. 17
F. Révison du Cahier des charges ..................................................................................... 18
G. Ethique et solidarité ...................................................................................................... 18
LISTE POSITIVE : .................................................................................................................. 19
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